Conflit entre associés.
Les options juridiques quand le dialogue ne suffit plus
Les options juridiques quand le dialogue ne suffit plus
Un conflit entre associés naît presque toujours d'une frustration, et cette frustration a systématiquement l'une de ces deux origines. La première : un projet dans lequel les associés n'étaient pas suffisamment alignés dès le départ, ils n'étaient tout simplement pas faits pour être ensemble. La seconde, plus fréquente qu'on ne le pense : des associés faits pour être ensemble, dont l'association a longtemps bien fonctionné, mais chez qui les choses n'ont, à un moment donné, plus été dites, faute d'un espace de confiance suffisamment sécurisé pour les exprimer.
Notre conviction est que l'humain reste le facteur principal. Nous nous inscrivons en faux contre les maximes classiques de l'association selon lesquelles : il ne faudrait jamais s'associer avec des amis, ou qui ne sont pas complémentaires ou qui sont trop dissemblables. Il est tout à fait possible de s'associer avec un ami, avec quelqu'un qui nous ressemble, ou avec quelqu'un de complémentaire, aucune de ces configurations n'est en soi une garantie, ou un risque. Ce qui compte réellement, c'est de se dire les choses.
Les conflits entre associés naissent de là : soit on ne se dit pas les choses, soit on n'a jamais aligné ses visions.
Nous commençons par un diagnostic juridique de votre situation : relecture du pacte, des statuts et du règlement intérieur existants, pour identifier les clauses de sortie, d'exclusion ou de résolution des conflits déjà prévues, et celles qui manquent.
Nous évaluons ensuite les options réellement disponibles : négociation amiable, médiation, procédure d'exclusion statutaire, expertise judiciaire, action contentieuse.
Nous vous recommandons ensuite une stratégie qui peut d'ailleurs évoluer au fil du temps.
Une fois la voie choisie, nous la mettons en œuvre, rédaction des actes ou engagement de la procédure, et nous vous accompagnons jusqu'à la résolution complète du différend.
Ce qui distingue notre cabinet c'est la conviction que le conflit entre associés ne se réduit jamais à sa seule dimension contentieuse, et nous ne le traitons pas comme tel. Notre accompagnement pose le cadre juridique et procédural du conflit, mais notre offre ne s'y arrête pas.
En amont, avant qu'un conflit n'apparaisse, nous proposons de poser les bases d'une association qui tienne dans la durée.
Lorsque le conflit est déjà installé ou qu'une séparation devient nécessaire, nous offrons un espace de dialogue qui manque le plus souvent, en complément ou en alternative à la voie contentieuse.
Nous avons accompagné plus de cents associés ce qui nous a amené à nous forger une conviction : les enjeux humains entre associés méritent une attention propre, distincte du seul traitement juridique, c'est aussi ce qui anime notre podcast Mon Associé, Mon Amour.
Nous avons accompagné un collectif d'associés dans le cadre de la séparation avec l'un d'entre eux. Il a fallu trouver un consensus sur la valorisation des actions et sur la répartition de la clientèle. Cela a été rendu possible grâce à un pacte d'associés que nous avions structuré en amont, qui a permis de mettre en application les clauses prévues et, surtout, d'éviter l'affrontement. Ce pacte nous a permis de nous accorder sur les conditions de sortie, la valorisation des parts, et d'évaluer l'opportunité de faire jouer la clause de non-concurrence. Notre connaissance du dossier, combinée au pacte déjà rédigé, a permis une sortie dans un cadre non contentieux.
Nous avons accompagné un collectif d'associés dans une séparation qui s'est traduite par la scission de la société. Ce dossier était particulièrement conflictuel, comme c'est souvent le cas dans ce type de situation. Au-delà de la seule séparation des associés, il faisait remonter des blessures anciennes, jamais réglées. Notre difficulté a été d'aider nos clients à distinguer les véritables enjeux de la séparation des traumatismes qu'ils revivaient, afin que le contentieux se termine le plus rapidement possible. Car une fois qu'un contentieux pénible est engagé, il devient difficile d'en sortir pour ceux qui ont le sentiment d'avoir été lésés, ils ont alors l'impression de perdre une seconde fois.
Nous avons accompagné un fondateur qui a frôlé l'exclusion de sa propre entreprise. Les statuts, rédigés au démarrage, ne l'avaient pas suffisamment protégé dans son rôle de fondateur : il avait fait entrer des associés en leur accordant les mêmes droits que les siens. La difficulté était réelle, il a failli perdre l'intégralité de son entreprise. Dans ce type de situation, seule la négociation reste possible, les actes n'étant pas en sa faveur. Il a fallu lui faire comprendre qu'il avait intérêt à négocier, même si certaines clauses étaient difficiles à accepter sur le long terme. Cela lui a permis de conserver son entreprise.
Négociation amiable, médiation, procédure d'exclusion statutaire, expertise judiciaire ou action contentieuse : le choix dépend des clauses déjà prévues au pacte et aux statuts, et de ce que chaque option permet réellement de préserver.
Non. Le contentieux n'est qu'une option parmi d'autres, et souvent la plus coûteuse, financièrement et humainement. Nous évaluons systématiquement les alternatives avant de nous y engager.
Cette page traite le cadre juridique et procédural du conflit. Break It Right traite le travail relationnel qui l'accompagne, en parallèle ou en amont de la voie juridique.
Le fait d'accompagner tant de collectifs d'associés nous a donné envie d'adresser le côté profondément humain des crises entre associés. Nous avons donc eu l'idée de créer un podcast qui s'appelle Mon Associé, Mon Amour, afin que des associés témoignent de ce que l'on ne dit jamais : des crises entre associés et de la solitude parfois en cas de conflit.
Réservez un appel de 15 minutes pour en parler concrètement : nous vous orienterons, selon votre situation.
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